août 1996; amendés en novembre 1996, avril 2004

Mission :

1. Encourager l'échange d'information, à travers le Canada, entre les bibliothécaires et les archivistes œuvrant dans le milieu des arts et de l'architecture, les professionnels des ressources visuelles, les artistes, les conservateurs, les éducateurs, les éditeurs et tous les autres professionnels de l'information.

2. Permettre aux membres d'atteindre une plus grande efficacité dans la prestation de services d'information sur l'art;

3. Développer, promouvoir et coordonner à travers le pays l'information sur l'art ainsi que les collections de ressources visuelles et les services offerts en ce domaine.

4. Encourager et commanditer les recherches et les publications sur l'art et l'architecture au Canada et sur les sujets connexes.

5. Soutenir les programmes et les activités d'éducation permanente auprès des membres.

6. Représenter les professionnels de l'information sur l'art au sein d'ARLIS/NA et affirmer la spécificité canadienne au cours des délibérations ainsi que de l'élaboration des politiques et de la prise de décision.

7. Prendre en charge les activités courantes au nom des membres, sans en recevoir quelque avantage financier que ce soit, et voir à ce que tout bénéfice ou tout cadeau reçus par la Section soient utilisés pour promouvoir les objectifs de celle-ci.

Article I. Nom.

1. L'organisme constitue une section nationale de l'Association des bibliothèques d'art d'Amérique du Nord (ci-après ARLIS/NA).

2. Le nom de l'organisation est ARLIS/Canada (ci-après la Section).

Article II. Bureau et administration.

1. L'adresse d'affaires de la Section est celle du secrétaire de la Section.

Article III. Membres.

1. Éligibilité.

1.A. Sont admissibles tous les Canadiens qui sont membres d'ARLIS/NA et tout autre membre d'ARLIS/NA qui est intéressé.

2. Cotisation.

2.A. Le montant de la cotisation fait l'objet d'une recommandation par le Comité exécutif de la Section avant d'être soumis à l'approbation des membres.

2.B. La cotisation est payable au trésorier de la Section.

3. Privilèges.

3.A. Seuls les membres de la Section peuvent exercer une fonction au sein d'un comité de la Section, voter sur les questions pendantes ou siéger sur le Comité exécutif de la Section.

Article IV. Administrateurs.

1. Le Comité exécutif de la Section est composé de l'actuel représentant canadien à ARLIS/NA; de l'ancien président de la section ARLIS/Ontario ou d'un membre nommé par les administrateurs de la section ARLIS/Ontario; de l'ancien président de la section ARLIS/Montréal-Ottawa-Québec (ci-après ARLIS/MOQ) ou d'un membre nommé par les administrateurs de la section ARLIS/MOQ; de l'ancien président canadien de la section du Nord-Ouest d'ARLIS/NA (ci-après ARLIS/NW) ou d'un membre canadien nommé par les administrateurs d'ARLIS/NW); d'un représentant régional du Canada atlantique; et d'un représentant régional de la région des Prairies (Saskatchewan ou Manitoba).

1.A. Président. Le représentant canadien élu au Conseil exécutif d'ARLIS/NA est président d'ARLIS/Canada.

1.B. Les représentants de la région du Canada atlantique et de la région des Prairies sont nommés par le président de la Section.

1.C. Le secrétaire et le trésorier (deux administrateurs distincts). Le secrétaire et le trésorier sont choisis par le président de la Section parmi les membres du Comité exécutif de la Section pour un mandat de deux ans.

Article V. Mandat.

1. Président. Le mandat du président d'ARLIS/Canada est de deux ans, coïncidant ainsi avec son mandat de représentant canadien au Conseil exécutif d'ARLIS/NA. Le début et la fin d'un mandat coïncident avec la tenue des conférences annuelles d'ARLIS/NA.

2. Les autres membres du Comité exécutif ont un mandat d'un an, qui peut être renouvelé à la discrétion du Comité exécutif et des administrateurs des sections respectives. Leur mandat coïncide avec le calendrier de l'année civile.

Article VI. Fonctions des administrateurs.

Faciliter et créer des relations concrètes entre le Comité exécutif et les membres, d'une part, et entre tous les membres, d'autre part.

1. Président.

1.A. Le président est l'administrateur principal de la Section; il représente officiellement celle-ci lors des activités officielles.

1.B. Le président est membre d'office de tous les comités spéciaux de la Section.

1.C. Le président rédige le rapport annuel de la Section pour ARLIS/NA ainsi que tout autre rapport qui est demandé.

1.D. Le président soumet à l'approbation des membres les recommandations du Comité exécutif concernant tout projet spécial.

2. Secrétaire.

2.A. Le secrétaire rédige un compte-rendu des rencontres de la Section et des réunions du Comité exécutif; il remplit toutes les fonctions rattachées à sa tâche.

3. Trésorier.

3.A. Le trésorier tient les dossiers financiers à jour.

3.B. Le trésorier recueille les cotisations des membres de la Section en plus de tenir à jour la liste des membres.

Article VII. Réunions.

1. La Section doit se réunir au moins une fois l'an, habituellement lors de la conférence annuelle d'ARLIS/NA ou lors d'une rencontre d'ARLIS/MOQ, d'ARLIS/Ontario ou d'ARLIS/Nord-Ouest.

2. Le Comité exécutif doit se réunir au moins une fois l'an, habituellement lors de la conférence annuelle d'ARLIS/NA ou lors d'une réunion de la Section.

3. Le Comité exécutif peut convoquer une réunion pour traiter d'activités spéciales lorsqu'il le juge nécessaire.

Article VIII. Comités.

1. Quelque temps avant la conférence annuelle d'ARLIS/NA, le président doit, chaque année, former le comité du prix Melva J. Dwyer chargé de recueillir les candidatures et de choisir le récipiendaire. Ce comité est composé de trois personnes choisies parmi les membres de la Section.

2. Le président crée des comités spéciaux sur demande, à la condition que le comité exécutif donne son approbation. Les membres de la Section peuvent demander au Comité exécutif de former des comités qui prendront en charge divers projets liés aux activités de la Section.

3. Chaque comité remet un rapport écrit sur ses activités au Comité exécutif ainsi qu'aux membres de la Section au moins une fois l'an ou plus d'une fois à la demande du Comité exécutif.

4. Nul comité n'est autorisé à engager, au nom de la Section, des dépenses qui n'ont pas été approuvées par le Comité exécutif.

Article IX. Rapports et correspondance.

1. Le président rédige un rapport annuel sur les activités de la Section après avoir reçu des rapports écrits de tous les administrateurs et de tous les responsables de comités. Le rapport du président est soumis aux responsables d'ARLIS/NA avant la date affichée au site web d'ARLIS/NA chaque année. Ce rapport est distribué aux membres en français et en anglais.

2. Le président fait un rapport régulier sur les réunions et les activités de la Section aux responsables d'ARLIS Update, du site d'ARLIS/NA sur le web et de Carlis-l.

3. Tous les rapports officiels remis aux membres de la Section et toute la correspondance échangée avec eux doivent être rédigés en français et en anglais.

Article X. Publications.

1. La Section doit garder à jour la liste des adresses électroniques de ses membres pour Carlis-l. Cette liste permet de communiquer avec les membres canadiens et avec toute autre personne intéressée. Elle sert à l'affichage des activités de la Section, aux échanges sur les préoccupations professionnelles et sur les activités de la Section, ainsi qu'à la diffusion d'informations sur l'art.

Article XI. Affiliations.

1. Le Comité exécutif s'affilie à d'autres organisations canadiennes après avoir consulté le conseil exécutif d'ARLIS/NA.

2. Avec l'approbation du Comité exécutif, la Section peut s'affilier en tant que membre institutionnel à d'autres organisations.

3. Le président peut être lui-même l'agent de liaison auprès d'une autre organisation ou déléguer un membre de la Section auprès de celle-ci.

Article XII. Amendements.

1. Tout amendement proposé aux règlements doit faire l'objet d'une demande écrite au Comité exécutif de la part des membres de la Section.

2. Les amendements doivent être ratifiés par la majorité des membres de la Section et être approuvés par le Conseil exécutif d'ARLIS/NA.

3. Les règlements doivent être révisés au moins une fois tous les cinq ans, ou plus d'une fois à la demande du Comité exécutif.

Article XIII. Archives.

Le secrétaire est responsable de la préservation de tous les documents qui sont jugés dignes d'être conservés. Tous ces documents, y compris la correspondance et les rapports officiels, sont déposés dans les archives d'ARLIS/NA en accord avec les directives de l'Association pour l'archivage.

Article XIV. Dissolution.

1. La dissolution de la Section se fait selon les directives données par ARLIS/NA.